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Intoxication oxycarbonée

Le rôle du LCPP dans la surveillance et la lutte contre les intoxications oxycarbonées

Réaliser les enquêtes techniques lors d’intoxications oxycarbonées avérées ou soupçonnées

Au niveau national, le ministère de la santé a mis en place depuis le 1er janvier 2005 un nouveau dispositif de surveillance des intoxications oxycarbonées (circulaire interministérielle n° DGS/7C/2004/540 du 16 novembre 2004 actualisée par la circulaire interministérielle n° DGS/SD7C/DDSC/SDGR/2005/552 du 14 décembre 2005).

Conformément à cette circulaire, à Paris et dans les trois départements limitrophes - Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne -, le LCPP prend en charge l’enquête environnementale. Cette enquête est réalisée suite à un signalement des Sapeurs Pompiers ou du CAP (centre antipoison de l’hôpital Fernand Widal à Paris), dans le cas d’une intoxication avérée ou d’une suspicion d’intoxication oxycarbonée domestique ou professionnelle ou à un appel des services de police, en cas de décès.

L’enquête technique comprend :

  • l’identification, et le cas échéant, l’essai de l'appareil à l'origine du déversement de monoxyde de carbone (CO) pour confirmer ou infirmer l'hypothèse de l'intoxication oxycarbonée,
  • dans le cas d'un appareil raccordé, un essai du tirage du conduit de fumée le desservant et une vérification de l'état de ce conduit,
  • l’étude de la conformité de l'installation à l'origine de l'accident en référence aux règlements en vigueur,
  • la mise en sécurité (éventuellement avec le concours du distributeur de gaz) de l'installation, afin de prévenir tout nouvel accident,
  • l’élaboration d'un rapport d'intervention comprenant des propositions de prescriptions permettant de rendre l'installation sûre et conforme afin de prévenir les récidives.

Sur Paris, le LCPP assure une vérification postérieure de l'exécution des travaux prescrits (récolement). En banlieue, ce sont les SCHS (Services Communaux d’Hygiène et de Santé) qui effectuent le constat de la réalisation des travaux demandés et la vérification de la suppression du danger.

Dispositif d’intervention :

Pendant les heures ouvrables : intervention sur site en urgence d'une équipe pour enquête technique.
Hors heures ouvrables (nuit, samedi, dimanche) : intervention d'une équipe pour mise en sécurité.
(Uniquement sur demande des pompiers ou de la police)

Identifier et prévenir les situations à risque

Qu’est ce qu’une situation à risque ?

Une situation à risque est une situation où une personne est au contact d’une installation potentiellement dangereuse (présence possible de monoxyde de carbone).

L’identification précoce de ces situations permet d’éviter les accidents.

Quelques exemples de situations à risque les plus fréquemment rencontrées

  • Appareil à combustion installé dans une cuisine équipée d’une hotte :
    le tirage de la chaudière est contrarié, les gaz de combustion refoulent dans la cuisine lorsque l’extracteur de la hotte fonctionne
 
cuisine
  • Absence de conduit de fumée :
    les gaz de combustion s’évacuent mal, risque de refoulement à l’intérieur.
 
interieur
  • Conduit de fumée non isolé thermiquement :
    lors de températures basses, il peut y avoir inversion de tirage et refoulement des gaz de combustion.
 
conduit amiante
  • Conduit de raccordement au conduit de fumée non réglementaire, mal adapté, en mauvais état, absence de pot à suie :
    mauvaise évacuation des gaz de combustion, risque de refoulement
 
Tuyau de raccordement trop long
Tuyau de raccordement trop long
refoulement des gaz
Absence de pot à suie, obstruction du conduit
  • Appareils vétustes et/ou non entretenus : flammes orangées, « décollées », traces de suie, traces noires au niveau de la partie supérieur de l’appareil
  • Chauffe eau non raccordé (8.72kw) desservant une douche et une baignoire.
  • Chauffage d’appoint (poêle à pétrole) utilisé comme chauffage principal, fonctionnant en continu.
  • Utilisation d’un panneau radiant raccordé à une bouteille butane, utilisé à l’intérieur.
gaz de combustion
  • Utilisation d’un récipient dans lequel est brûlé du charbon de bois (ou du charbon) comme moyen de cuisson ou de chauffage (photo ci-contre).
  • Utilisation d’un groupe électrogène et engins de chantier, appareils de bricolage, alimentés à l’essence ou au gaz dans un local.
espace

Prévenir les accidents - Les précautions essentielles

Faites installer vos appareils par un professionnel qualifié.

  • l’installation d’un appareil de chauffage et de production d’eau chaude fait l’objet d’une réglementation exigeante et spécifique.
  • tout appareil de chauffage et de production d’eau chaude doit être raccordé à un conduit d’évacuation des gaz de combustion sauf les chauffe-eau de 8,72 kW installés sous certaines conditions et les appareils mobiles de chauffage d’appoint d’une puissance inférieure à 4,65 kW.
Faites entretenir vos appareils à combustion par un professionnel qualifié, une fois par an.

Faites ramoner les conduits de fumée qui les desservent par un professionnel qualifié.

  • le ramonage est obligatoire : 2 fois par an pour les appareils alimentés au charbon ou à combustible liquide,
  • 1 fois par an pour le gaz.

Un conduit peut être bouché par des suies mais aussi par un nid d’oiseau, des gravats…

Veillez à la bonne ventilation du local où sont installés vos appareils. Ne bouchez pas vos ventilations même en hiver.
grille de ventilation
Une bonne combustion demande un apport d’air suffisant. 10 m3 d’air sont nécessaires pour brûler 1 m3 de gaz naturel.

Lorsqu’un appareil fonctionne dans un local appauvri en oxygène (O2 ), il y a formation de monoxyde de carbone (CO) :

  • Combustion complète : CO + O2 -> CO2
  • Combustion incomplète : C + ½ O2 -> CO

Respectez les règles d’usage des appareils de chauffage d’appoint

Ils ne doivent pas fonctionner en continu et doivent être installés dans des locaux bien ventilés.

N’utilisez pas comme moyen de chauffage des appareils « de fortune »

Par exemple : brasero, four ou brûleurs de gazinière, barbecue.

Respectez les consignes notées sur les pictogrammes figurant sur :

  • les engins de chantier (groupe électrogène, surfaceuse…),
  • les appareils de bricolage à moteur thermique (ponceuse, découpeuse…),
  • les chauffages de chantier (panneau radiant raccordé à une bouteille butane).

Ne les faites pas fonctionner dans des espaces clos.

Formation professionnelle

Le LCPP propose deux journées de formation destinées aux techniciens des DASS et des SCHS, amenés à réaliser des enquêtes techniques dans le cadre de la lutte contre les intoxications oxycarbonées.

Pour en savoir plus

Prévention des intoxications par l'oxyde de carbone :

©LABORATOIRE CENTRAL DE LA PRÉFECTURE DE POLICE - 2012/2013